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Marques déposées par la société S.C.A. AUDECOOP
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Vinealis
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Vinealis
S.C.A. AUDECOOP

Numéro de dépôt :
3027861
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Vinealis de S.C.A. AUDECOOP

Présentation de la marque Vinealis

Déposée le 16 mai 2000 par la société S.C.A. AUDECOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Vinealis »

Le déposant est la société S.C.A. AUDECOOP domicilié(e) Avenue de la Gare, 11150 Bram, (agissant au nom et pour le compte du G.I.E. VITICULTURE RAISONNÉE CONTRÔLÉE, en formation) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 769 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. AUDECOOP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 40

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque Vinealis est expirée depuis le 16 mai 2010.

S.C.A. AUDECOOP a également déposé les autres marques suivantes : V.R.C. Viticulture Raisonnée Contrôlée , VINEALIS L ESPRIT VIN , MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON


S.C.A. AUDECOOP - Avenue de la Gare, 11150 Bram, (agissant au nom et pour le compte du G.I.E. VITICULTURE RAISONNÉE CONTRÔLÉE, en formation) - France - SIREN 775769607


S.C.A. AUDECOOP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Inscription le 12 août 2002 - renonciation totale n°351402 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 14 mai 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°323645 - Publication au BOPI 2001-05-14

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

- Raisins de cuve, ni préparés, ni transformés. - Vins - Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, pressage de fruits).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.